Mentions légales
1. Identité de l'Éditeur du Site
Le présent site web fungistore.fr est édité par :
Nom Commercial: Fungi Store
Dénomination Sociale / Statut Juridique : Clémence HATON
Forme Juridique : Auto-entrepreneur
Siège Social : 128 rue de la Fontaine, 93130 Noisy-le-Sec, France
Numéro de Téléphone : 06 29 21 43 26 [joignable uniquement par whatsapp]
Adresse de Courriel : fungishop.contact@gmail.com
Informations d'Immatriculation
Numéro SIRET : 929 762 649 00010
Numéro RCS / RM : 929 762 649 R.C.S. Bobigny
Numéro de TVA Intracommunautaire : Non applicable.
Statut TVA : En application de l'article 293 B du Code Général des Impôts (CGI), le vendeur n'est pas assujetti à la TVA. Les prix affichés sont donc indiqués toutes taxes comprises (TTC).
2. Directeur de la Publication
Directeur de la Publication : Clémence HATON
3. Hébergement du Site
Le site fungistore.fr est hébergé par :
Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 126 York St. Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada.
4. Propriété Intellectuelle
L'éditeur du site est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur la structure et le contenu du site fungistore.fr (textes, images, logos, design, vidéos).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Fungi Store.
5. Données Personnelles (RGPD)
Le responsable du traitement des données personnelles est l'éditeur du site, dont les coordonnées figurent au paragraphe 1.
Traitement des Données : L'ensemble des règles relatives au traitement de vos données personnelles (finalités, bases légales, durée de conservation) sont détaillées dans notre (Politique de Confidentialité).
Vos Droits : L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, de suppression de ses données ou une limitation du traitement. Il peut s'opposer au traitement des données le concernant et dispose du droit de retirer son consentement à tout moment. Ces droits peuvent être exercés auprès du responsable du traitement à l'adresse fungishop.contact@gmail.com.
6. Loi Applicable et Juridiction Compétente
La loi applicable au présent site est la loi française.
En cas de litige, et après l'échec de toute tentative de recherche de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
2. Directeur de la Publication
Directeur de la Publication : Clémence HATON
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